Marque enregistrée - Marque en non vigueur

transtec MACHINES OUTILS
SIRIUS (SARL)

Numéro de dépôt :
1758318
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
03/05/2001
transtec MACHINES OUTILS de SIRIUS

Présentation de la marque transtec MACHINES OUTILS

Déposée le 3 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « transtec MACHINES OUTILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS domicilié(e) 16 rue St Almand, 49320 ST JEAN DES MAUVRETS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRIUS (SARL) - France.

La marque transtec MACHINES OUTILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758318.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque transtec MACHINES OUTILS est expirée depuis le 3 mai 2001.

SIRIUS a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS , LES ARBRES DU SOUVENIR , "SIRIUS" , DELTA AIR , LES ARBRES DE MEMOIRE , EXTRAROME , NODABOX , Sanitation Services , SPACECRAFTER , PARC DE MEMOIRE


SIRIUS (SARL) - 16 rue St Almand, 49320 ST JEAN DES MAUVRETS - France


SIRIUS (SARL) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-08

Tous outillages à l'exception des outillages à main actionnés manuellement ; machines-outils, pièces relatives aux systèmes d'automation et de transmission, de levage de manutention (à l'exception des programmes d'ordinateurs enregistrés sur bandes, cartes ou disques).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.